L’état des lieux réalisé dans le cadre des études réglementaires est partiel et n’a pas permis de révéler la véritable richesse du site : cinq espèces protégées oubliées, de nombreuses stations d’espèces protégées non prises en compte, 40 mares non expertisées, des habitats patrimoniaux d’intérêt européen sous-estimés, une absence d’analyse des rôles de réservoir de biodiversité et de corridor biologique. Ces manquements ont gravement faussé l’analyse des impacts, entraînant une dépréciation des enjeux réels et des prises de décisions incohérentes avec la réglementation environnementale.
Un site de nature ordinaire ?
C'est cet à priori de départ qui a conduit à fausser l'ensemble des inventaires et des analyses menés par les bureaux d'études. Pourtant après trois ans d'inventaires et d'analyses des dossiers réglementaires, le constat est sans appel, le site de la ZAD est un réservoir de biodiversité d'une grande importance, il représente l'un des dernier bocages humides de l'ouest de la France.
11 habitats d’intérêt communautaire sont présents sur le site de Notre-Dame-des-Landes pour comparaison, 6 habitats d’intérêt communautaire sont présents à Grand-Lieu, 12 en Grande Brière et marais de Donges, 4 sur le site forêt, étang de Vioreau et de la Provostière et 16 dans les marais de l’Erdre1.
Un réseau de haies et de mares exceptionnel, avec une densité de 119 mètres de haies par hectare et 13,7 mares par km², ce qui fait de ce bocage humide le plus dense de toute la région.
Un point très important : l’état de conservation des habitats sur la ZAD est globalement bon et surtout il ne souffre pas de la présence d’espèces invasives (les jussies et l’écrevisse américaine) contrairement à la plupart des autres grandes zones humides du département que sont les sites Natura 2000 de Brière, de l’Erdre du Lac de Grand-Lieu et des marais de la Basse-Loire. 10 espèces animales sont inscrites à l’annexe 2 de la directive habitat et nécessitent la désignation de zones spéciales de conservation pour leur préservation. Pour comparaison, 10 espèces « annexe 2 » sont présentes à Grand-Lieu. C’est donc une erreur de croire que la destruction de ces populations n’aura pas d’impact. |
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Mare riche en groupements aquatiques et amphibies d'intérêt européen |
Des espèces banales ? Assurément non ! Nous sommes en présence de plusieurs populations d’importance régionale, notamment pour la grenouille agile, le campagnol amphibie, le lézard vivipare, le triton marbré, mais aussi pour le triton de Blasius, qui n’a d’ailleurs pas été pris en compte dans les dossiers réglementaires. Pour la grenouille agile, le site est même considéré d'importance nationale ! |
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Nous sommes en présence de la plus importante population connue à ce jour à l’échelle nationale pour la grenouille agile ! |
Une zone majeure pour la vie aquatique Alors que les bureaux d'études réalisaient leurs inventaires piscicoles en période d'assec et en conséquence concluaient à un faible intérêt de la zone (zéro espèce inventoriée). Les Naturalistes en lutte en ont inventorié sept. |
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La station Gesvres 6 correspond au ruisseau du Moulin de la Rivière qui prend sa source sur la ZAD |
Le mensonge du déplacement
Une autre idée fausse souvent reprise porte sur le déplacement des espèces. Nous tenons à rappeler que parmi plus de 2 000 espèces inventoriées, 146 sont protégées et que seuls quelques individus de 3 espèces seraient déplacés. Il ne s’agit que d’une expérimentation pour mieux connaître leur biologie… Cela ne représente ni une mesure de réduction, ni une mesure de compensation mais bien une opération de communication ! Les travaux entraîneraient la destruction de dizaines de milliers d’individus d’espèces protégées et la disparition définitive de leurs habitats.
L'illusion de la compensation
Ces milieux naturels, en particulier l'ensemble des talus, prairies, landes et communautés aquatiques oligotrophes, sont issus de pratiques agricoles extensives séculaires et sont liés à l'histoire et la géologie du site. Ils ne peuvent pas être compensés.
Plus de 2.000 espèces ont été inventoriées, plus de 146 espèces protégées dont 10 inscrites à l'annexe 2 de la directive Habitats, des dizaines d'espèces nouvelles pour le département, pour la région et même cinq espèces nouvelles pour la France.
On nous explique qu’il y aura des compensations, mais comment compenser ce que l’on ne connaît pas ? Objectivement personne n’est capable d’affirmer qu’en détruisant les milieux de la ZAD de Notre-Dame-des-Landes, on ne va pas détruire le dernier site hébergeant ces espèces en France. |
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Mâle de triton marbré |
Les maîtres d'ouvrages et leurs bureaux d’études ont créé une méthode de compensation inédite, afin de contourner les lois de protection de la nature. Leur idée, est de donner une valeur chiffrée à une partie de la biodiversité et une valeur chiffrée à des actions de compensation. De cette façon, on peut détruire des espèces protégées et pour équilibrer, planter une haie ! Pour mémoire, cette méthode a été invalidée par la commission scientifique mise en place en 2013, mais malgré tout, les juges considèrent que les procédures sont suivies, alors peu importe, l’illusion continue.
Reconquérir la biodiversité !
L’homogénéisation des milieux s’est accélérée au XXe siècle2, avec 70 % du linéaire de haies arrachées. À titre d’exemple, entre 1975 et 1987, le linéaire de haies détruit par an est d’environ 45 000 km. Durant ce même siècle en France, 90 % des mares disparaissent, 70 % des zones humides sont asséchées, dont 50 % ces trente dernières années. Dans ce contexte et malgré les engagements internationaux pris, alors même que le gouvernement travaille sur un projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, comment peut-on sacrifier ce bien commun au profit d'une multinationale et de la spéculation immobilière ? Alors que sur place des familles, des agriculteurs et de nombreux « nouveaux habitants » sont prêts à continuer à faire vivre ce territoire en cohérence avec l'ensemble des êtres vivants, une partie de nos élus continuent à soutenir ce projet, symbole d'un développement non durable et de politiques sans cohérences et sans visions pour l'avenir. Plus sur https://naturalistesenlutte.wordpress.com/
(1) : sources : Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN) et Museum National d'Histoire Naturelle (MNHN)
Le résultat est accablant pour les études qui fondent les arrêtés préfectoraux du 20 décembre autorisant la destruction d'espèces protégées. Pour minimiser l'impact environnemental, les porteurs du projet se sont contentés de rechercher les espèces protégées les plus probables, dont la présence est difficile à cacher ! Les multiples oublis et les biais de calculs relevés par les naturalistes en lutte sont mis à disposition des associations qui déposeront des recours auprès du tribunal administratif ainsi que de la presse. À ce propos, il faut noter que les travaux ne pourront pas commencer avant la parution de l’arrêté autorisant aussi la destruction des populations de campagnol aquatique, espèce protégée présente sur toute la zone (sachant que l’avis obligatoire du CNPN ne sera pas rendu avant le 16 janvier).
Voici quelques exemples d'observations introuvables dans les dossiers officiels et réalisées par les naturalistes : plus de 550 espèces d'invertébrés dont 10 encore non répertoriées en Loire-Atlantique ; 3 plantes protégées, 40 mares supplémentaires, 3 espèces d'oiseaux d’intérêt patrimonial, etc.
Mais la Préfecture fait obstacle au constat officiel de leur présence...
Il n'y a pas qu'en Amazonie où on détruit la biodiversité, on le fait aussi en France, avec la protection de l’État.
SIGNATURE DES ARRETES PREFECTORAUX DU 20 DECEMBRE 2013
Les compensations écologiques sont obscures et inapplicables, et, quand bien même elles seraient appliquées, elles seraient inefficaces.
Le préfet de la Loire-Atlantique a passé toutes ces dernières semaines à dire dans les médias que les espèces protégées allaient être transférées.
D’une part, le transfert des espèces ne concerne que quatre espèces, dont trois à titre de mesure expérimentale, et une seulement à visée compensatoire.
D’autre part, elle est limitée à seulement quelques individus des populations de ces espèces.
Fioriture quand on sait que le site accueille plus d’une centaine d’espèces protégées dont des milliers d’individus pour le seul Triton marbré !
Les avis émis les 9 et 10 avril 2013 par le Collège des experts scientifiques (créé à la demande du Premier ministre) et le comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (instance du Ministère de l’environnement) ont confirmé toutes ces insuffisances et ces aberrations !
Les Naturalistes en lutte et des associations ont répondu aux consultations publiques et ont communiqué à la préfecture les évidentes faiblesses du dossier.
Ces arrêtés s’appuient sur des études incomplètes et lacunaires. Ils font fi des instances de consultation. Ils s’exposent donc fortement à des contentieux juridiques. Nous assistons à un véritable déni de la démocratie, que se traduit par un passage en force et des manœuvres politiques.
DETAILS SUR L’INCOMPLETUDE DES ETUDES : UN CONSTAT SANS APPEL !
En effet habituellement, quasiment personne ne retourne sur le terrain vérifier la véracité des études d’impact, au mieux la contestation porte sur des données déjà connues. Mais cette fois devant l’ampleur de l’impact et la méthode de compensation mise en œuvre, des naturalistes se sont mobilisés et ont pendant une année réalisé une véritable contre-expertise afin de vérifier le travail réalisé par les bureaux d’études.
Et le bilan est accablant !
L’état initial est lacunaire, de nombreuses espèces protégées, observées par les Naturalistes en lutte n’ont pas été identifiées et pire encore, pas même recherchées ! Il en va de même pour les habitats de zones humides dont les surfaces au regard de l’étude de la végétation ont été fortement sous-estimées.
Voilà dans les grandes lignes quelques éléments de la contre-expertise :
En conclusion
Au regard de ces résultats, le travail d’état initial ne devra plus jamais être regardé de la même façon. Il est clair que les maîtres d’ouvrage n’ont pas tout mis en œuvre pour permettre aux bureaux d’études de réaliser un état initial pertinent et que le jeu des marchés allant vers le mieux disant entraîne en fait un choix vers le moins prospectant et donc le moins handicapant pour le projet. Ce constat devrait servir à la refonte des cahiers des charges servant de base aux études d’impact.
L’ensemble du dossier est à revoir : comment en effet pourrait-on se satisfaire de cet inventaire incomplet, partiellement faux et réalisé à des périodes non favorables pour certains groupes d’espèces ?
Alors que le CNPN et la commission scientifique avaient déjà demandé des compléments d’études d’au moins deux années, le travail des Naturalistes en lutte montre aujourd’hui l’écart immense entre l’état initial ayant servi de base à l’évaluation des impacts et à l’élaboration des mesures compensatoires, et les premiers résultats d’une année d’inventaire.
Le travail des Naturalistes en lutte n’est encore que partiel, car malgré une pression d’observation importante, les conditions météorologiques du printemps 2013 n’ont pas permis de réaliser des inventaires satisfaisants. On peut considérer que tous les groupes étudiés sont sous-évalués et nécessitent au minimum une année de prospection complémentaire. Il reste encore énormément à découvrir sur cette zone, vestige d’une diversité biologique inestimable et irremplaçable.
Aucune étude de cette ampleur n’avait encore été réalisée sur un secteur de bocage humide, elle permet aujourd’hui de mieux appréhender la richesse biologique de cet écosystème et demain, espérons le, pourra servir de base à une gestion partagée de la zone, entre une agriculture raisonnable et une biodiversité remarquable.
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PLUS QU’UNE OPPOSITION A UN PROJET, C’EST UN CHOIX DE SOCIETE QUI EST EN JEU
Les Naturalistes en lutte se sont constitués dans le projet d’établir un constat circonstancié de l’existant sur le site de Notre-Dame-des-Landes, afin de confronter ces résultats à ceux dressés par le maitre d’ouvrage. Contrairement à ce que nous pouvons lire dans la presse, nous ne nous sommes pas créés autour d’une opposition anti-capitaliste mais dans un élan constructif d’inventorier le vivant et de le porter à connaissance. Notre démarche s’inscrit dans un choix de société, celle qui favorise une agriculture respectueuse de l’environnement, une production associée à la biodiversité. Nous sommes aussi sensibles au respect des lois, notamment du code de l’environnement. Ainsi, au regard de ce qui se passe autour de ce projet d’aéroport, nous nous inscrivons dans un processus diamétralement opposé à ce qu’affiche aujourd’hui les services de l’État.
Plus encore, se pose la question de la cohérence de l’État entre ses différentes politiques !
Face aux déclins de nombreuses espèces, l’État et les différentes collectivités ont mis en place des plans d’actions pour permettre la restauration de ces espèces. Le projet d’aéroport se situe sur une zone majeure pour certaines d’entre elles, de l’aveu même des études des maîtres d’œuvre. Pourquoi détruire alors ces noyaux de population pour ensuite financer ailleurs des actions de conservation ?
Le Ministre de l’Agriculture a présenté lors d’une conférence nationale son projet agro-écologique. Les inventaires des Naturalistes en Lutte ont montré toute la biodiversité que ce bocage comportait. L’agriculture de Notre-Dame-des-Landes a permis de maintenir une grande biodiversité, pourquoi alors la détruire pour ensuite la remplacer par du béton ? Et surtout, pourquoi dépenser de l’argent public pour reconstituer la biodiversité à grand renfort dans des zones sinistrées alors que là où elle existe, spontanément, avec des écosystèmes anciens et complexes, le même État la détruit ?
L’État développe des politiques, en continu depuis ces dernières décennies pour préserver les zones humides car elles rendent des services écologiques à l’Homme. Le projet d’aéroport se situe sur une zone qui est un château d’eau, chapeautant neuf têtes de bassins versants.
Qui paiera les services écologiques des zones humides une fois bétonnées ? VEOLIA ? Et donc nous !
Pour toutes ses incohérences, c’est la double peine pour le contribuable français !
Sur le plan de la justice et du droit, nous avons aussi une dualité, ressemblant fort à une double entorse. Comme le rappelle Christian Godin :
- est légal ce qui est conforme à la loi positive, ou la loi telle qu’elle existe.
- est légitime ce qui est conforme à la loi idéale, celle qui va dans le sens de justice.
Dans ce dossier, il n’y a ni légalité, ni légitimité. Pour cette raison, ce projet ne peut et ne doit être engagé sous la bannière de la République, sans apporter un discrédit conséquent et durablement néfaste au devenir de la société française.
Mise à jour début 2018
Suite au rapport des médiateurs nommés par le gouvernement Macron, le projet de Notre-Dame-des-Landes est abandonné le 17 janvier.
Voir le discours du Premier ministre Edouard Philippe :
Les réactions de différentes organisations suite à l'abandon du projet d'aéroport et liens divers
Près de Nantes, à Notre Dame des Landes, un projet d'aéroport gigantesque menace 2000 ha de terres agricoles bocagères d'une biodiversité exceptionnelle.
Le projet date des années 1960, pour le Concorde, et les raisons avancées pour sa construction ont beaucoup fluctué au fil des années au gré des contre-arguments des opposants.
L'ADECA (Association de Défense des Exploitants Concernés par l'Aéroport) fut créée en 1970 et des rassemblements ont eu lieu dès cette date-là autour d'elle.
En 2000, le projet d'aéroport fut ressorti des tiroirs "où il sommeillait activement !" par le gouvernement Jospin à la demande de Jean -Marc Ayrault, maire de Nantes. L'ADECA fut immédiatement réactivée elle aussi et l'ACIPA (Association Citoyenne Intercommunale des Populations concernées par le projet d'Aéroport) créée.
Aujourd'hui, alors qu'il n'y a aucun problème de saturation ni de sécurité à l'aéroport actuel de Nantes-Atlantique et que le contexte ne favorise pas la croissance du secteur aérien, l'Etat, avec l'appui des élus locaux et régionaux (PS et UMP main dans la main sur ce dossier), a attribué la construction et la concession pour 55 ans de cet aéroport soit disant HQE au groupe Vinci.
360 millions d'euros minimum d'investissement public y seraient engloutis.
Paradoxalement, le besoin de cette nouvelle construction n'est en rien avéré et aucune alternative ni optimisation de la plateforme existante n'ont été étudiées sérieusement...
De plus en plus de voix s'élèvent contre ce scandale écologique et économique.
Malgré une forte opposition et les démonstrations de l'aberration de ce projet, les études environnementales, archéologiques, etc, avancent avec un important déploiement de forces de l'ordre et une violence policière croissante.
Une coordination d'associations, collectifs, syndicats et mouvements politiques s'est constituée depuis 2003 et compte maintenant plus de 50 groupes, dont l'ACIPA et l'ADECA.
Un lieu de résistance "La Vache Rit" a été inauguré en 2007. Depuis octobre 2008 et pendant plus de 4 ans, chaque jour, deux personnes ont stationné en permanence devant des lieux symboliques nantais pour dénoncer le gaspillage d'argent public et de terre agricole : c'est l'opération Citoyens Vigilants.
Des exploitants agricoles veulent pouvoir continuer de vivre et travailler sur la zone prévue pour ce projet et des habitants (anciens et nouveaux) y sont installés avec leur familles.
Un collectif d'élu-e-s opposé-e-s au projet a été créé en juin 2009. Il réunit actuellement plus de 1000 élu-e-s de familles politiques diverses. Ce collectif a financé une étude économique réalisée par un cabinet d'étude indépendant dont la conclusion est sans appel : le projet ne se justifie pas non plus économiquement. Ce grand projet a été validé après une étude économique trafiquée et s'il était construit, il coûterait bien plus que prévu.
Depuis 2009, de nouveaux habitants sont venus s'installer sur la ZAD, qui de Zone d'Aménagement Différée s'est transformée en Zone à Défendre, pour y expérimenter d'autres façons de vivre ensemble. L'opération "César" lancée en octobre 2012 par la préfecture de Loire-Atlantique et qui avait pour but de les expulser manu-militari a, bien au contraire, renforcé de façon spectaculaire les liens entre les différentes composantes de l'opposition et la visibilité nationale de la lutte.
Pour finir, un collectif de pilotes de ligne, et des comités de soutien de plus en plus nombreux en France et hors de nos frontières, nous accompagnent aussi dans notre combat, ainsi que, depuis fin 2012, un groupe de professeurs et avocats en droit de l'environnement , un groupement de naturalistes, et des personnalités des mondes politique et artistique.
D'après ses promoteurs, l'aéroport envisagé à Notre-Dame-des-Landes serait une réalisation phare de Haute Qualité Environnementale…
Nous disons que le seul aéroport HQE, c'est celui qu'on ne construira pas, ni ici, ni ailleurs.
Première partie : La dérive des mesures compensatoires
Penn ar Bed n°213, mai 2013
Sommaire
Revue trimestrielle de l'association Bretagne-Vivante, constituant au fil des numéros un véritable petite encyclopédie sur la nature et l'environnement de la Bretagne.
Penn ar Bed existe depuis 1953 et sa collection constitue aujourd'hui une extraordinaire encyclopédie sur la nature en Bretagne.
C'est une revue qui publie aussi bien des numéros spéciaux consacrés à un site (la baie du mont-Saint-Michel), un groupe d'espèces (les limicoles) ou à un thème (les talus) que des numéros très diversifiés. Depuis sa création, le format de la revue est resté le même, mais sa présentation a évolué en faisant un large emploi de la couleur et d'illustrations diversifiées.
Les auteurs sont des naturalistes, des biologistes, des géographes, des ethnologues; certains sont des scientifiques réputés et d'autres des passionnés sans titres. Tous s'efforcent d'apporter des informations précises et accessibles à un public très large.
Disponible sur commande, lors de nos évènements et à la permanence du bourg de Notre-Dame-des-Landes le weekend.
Association Citoyenne Intercommunale des Populations concernées par le projet d'Aéroport de Notre Dame des Landes Association luttant contre la création d'un autre aéroport à Nantes (Loire Atlantique), sur les communes de Notre Dame des Landes, Grandchamp des Fontaines, Vigneux de Bretagne et Treillières
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